1. Édition du site

Le site internet www.mdtsolaire.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société MDT SOLAIRE, Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés (RCS) de Compiègne sous le numéro 838 921 013.

Siège social :
11 Route de Creil
60340 Saint-Leu-d'Esserent

Numéro SIRET : 838 921 013 00036
Numéro de TVA intracommunautaire : FR81 838 921 013
Code APE / NAF : 3511Z – Production d'électricité
Directeur de la publication : Mehmet COSKUN, Président
Téléphone : 09 75 94 42 39
Adresse e-mail : mdtsolaire@gmail.com

MDT SOLAIRE est une entreprise certifiée RGE QualiPV dans le domaine des panneaux solaires photovoltaïques, et certifiée IRVE (Infrastructure de Recharge de Véhicule Électrique).

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par la société :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, sons, etc.) est la propriété exclusive de MDT SOLAIRE ou de ses partenaires et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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4. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. MDT SOLAIRE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur fonctionnement.

5. Données personnelles – Protection de la vie privée

MDT SOLAIRE s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son Site et à respecter les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que le Règlement général sur la protection des données (RGPD – UE 2016/679).

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• Destinataires des données : Les données sont destinées exclusivement à MDT SOLAIRE et ne sont pas transmises à des tiers sans consentement explicite, sauf obligation légale.
• Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale, et au maximum 3 ans à compter du dernier contact.
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7. Responsabilité

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8. Loi applicable et juridiction compétente

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Dernière mise à jour : août 2026